Et là, on en entend quand même moins parler que quand ils dénoncent des choses en Russie ou Ukraine, non ?

Amnesty – France : la liberté d’expression à l’épreuve [15/01/2015]

© Jeff J Mitchell/Getty Images

Au moins 69 personnes ont été arrêtées et poursuivies depuis le 9 janvier 2015 pour « apologie du terrorisme », infraction dont la définition reste vague. Le risque est grand que ces arrestations violent la liberté d’expression.

Des dizaines de personnes ont été arrêtées et poursuivies pour « apologie du terrorisme ». Le risque est grand que ces arrestations violent la liberté d’expression.

Toutes ces arrestations ont été effectuées, visiblement, sur la base de propos tenus à la suite des attentats meurtriers commis à Paris contre le magazine Charlie Hebdo, un supermarché casher et des agents de la force publique, le mercredi 7 et le vendredi 9 janvier.

Au cours de la semaine qui vient de s’écouler, les dirigeants mondiaux ainsi que des millions de femmes et d’hommes du monde entier ont défendu la liberté d’expression d’une voix haute et forte.

« La façon dont les autorités françaises réagissent à la suite de ces assassinats constitue un test décisif de leur volonté de faire respecter les mêmes droits pour tous. »

AU NOM DE LA LOI CONTRE LE TERRORISME

Les arrestations et les procédures judiciaires sont les premières à se dérouler en vertu de la loi de novembre 2014 contre le terrorisme. Elles s’appuient sur un article du Code pénal en vertu duquel la « provocation » ou « l’apologie » d’actes terroristes sont désormais passibles d’une peine d’emprisonnement pouvant aller jusqu’à cinq ans et d’une amende de 45 000 euros, la peine étant de sept ans maximum et l’amende s’élevant à 100 000 euros si l’infraction est commise sur « un service de communication au public en ligne ».

La « provocation » ou « l’apologie » d’un acte terroriste étaient déjà des infractions en France mais, depuis la loi de novembre 2014, ces faits ne sont plus réprimés par la loi sur la liberté de la presse, mais par le Code pénal. Cela permet aux autorités d’accélérer la procédure, ce qui s’est produit pour plusieurs des affaires récentes.

L’Etat est le premier garant du respect des droits et des libertés. Interpellez François Hollande.

Outre le cas très médiatique du comédien Dieudonné M’bala M’bala, on peut citer le cas d’un homme qui hurle en pleine rue « Je suis fier d’être musulman, je n’aime pas Charlie, ils ont eu raison de faire ça », ou bien celui d’un homme arrêté pour conduite en état d’ivresse qui aurait crié aux policiers « Il devrait y en avoir plus, des Kouachi. J’espère que vous serez les prochains ».

Un homme de 21 ans, interpellé dans un tramway pour défaut de titre de transport, aurait lancé aux contrôleurs « Les frères Kouachi, c’est que le début, j’aurais dû être avec eux pour tuer plus de monde ». Il a été condamné à 10 mois d’emprisonnement.

Nombre de poursuites ont déjà entraîné des condamnations, en vertu d’une procédure accélérée.

Les arrestations, les comparutions et les peines font suite à une circulaire émise le lundi 12 janvier par Christiane Taubira, la ministre de la Justice, et faisant savoir aux procureurs que « les propos ou agissements répréhensibles, haineux ou méprisants, proférés ou commis en raison de l’appartenance à une religion doivent être combattus et poursuivis avec la plus grande vigueur. »

LA LIBERTÉ D’EXPRESSION NE DOIT PAS ÊTRE RÉSERVÉE A CERTAINS

Les États sont tenus, en vertu du droit international relatif aux droits humains, d’interdire tout appel à la haine nationale, raciale ou religieuse qui constitue une incitation à la discrimination, à l’hostilité ou à la violence. Mais les infractions définies de manière vague, comme « l’apologie du terrorisme », risquent de criminaliser des propos ou diverses formes d’expression qui, tout en étant indéniablement choquants pour de nombreuses personnes, ne vont pas jusqu’à constituer une incitation à la violence ou à la discrimination.

Les traités internationaux sur la prévention du terrorisme prévoient la criminalisation de l’incitation à commettre un acte terroriste. Cependant, une notion comme « l’apologie du terrorisme » risque d’être utilisée pour criminaliser des propos tenus sans l’élément intentionnel nécessaire à la définition d’une infraction et sans qu’ils soient directement susceptibles de provoquer des violences de ce type.

Certains des cas récemment signalés en France ont peut-être dépassé le seuil au-delà duquel il devient légitime d’engager des poursuites, en dépit de la liberté d’expression. Mais d’autres cas ne remplissent pas ces conditions, même si les paroles prononcées sont révoltantes.

« La liberté d’expression ne doit pas être réservée à certains. L’heure n’est pas à l’ouverture de procédures inspirées par des réactions à chaud, mais bien plutôt à la mise en place de mesures réfléchies qui protègent des vies et respectent les droits de tous »

Source : John Dalhuisen, Directeur du programme Europe et Asie centrale d’Amnesty International, pour Amnesty International France


Amnesty – Protégeons nos libertés [16/01/2015]

Protégeons nos libertés

Après les attaques sanglantes de la semaine dernière, Amnesty International vous invite à adresser un appel au Président de la République.

Après les condamnations des attaques sanglantes de la semaine dernière, des millions de personnes ont témoigné leur indignation et leur solidarité, signe d’un très fort attachement aux libertés fondamentales.

Et pourtant, dans les jours qui ont suivi ces attaques, des dizaines d’actes violents et discriminatoires visant des personnes et des lieux de culte ont été signalés.

Amnesty International s’inquiète aujourd’hui de la recrudescence, dans le débat public, de propos remettant en cause les droits humains : propos haineux et stigmatisation de populations en raison de leurs origines ou religions, injonctions de réduire certaines libertés, appels à une surveillance de masse des communications…

L’Etat est le premier garant du respect des droits et des libertés. Interpellez François Hollande.

Les autorités doivent veiller au respect et à la protection des droits de toutes les personnes, quelles que soient leurs origines, leurs nationalités ou leurs religions.

Dans toute mesure de sécurité et de lutte contre le terrorisme qu’elles seraient amenées à prendre, elles doivent respecter les droits fondamentaux et les conventions internationales liant la France.

Toute restriction à la liberté d’expression doit être légitime, proportionnée et nécessaire au but visé.

Lire notre communiqué en anglais

Source : Amnesty International France (Communiqué)


LDH – Déjà 50 poursuites engagées au pénal pour apologie du terrorisme [14/01/2015]

La loi antiterroriste, adoptée le 4 novembre 2014, a supprimé de la loi sur la presse l’apologie du terrorisme pour la transférer dans le Code pénal. Lors du débat parlementaire, la Ligue des droits de l’Homme avait démontré qu’il s’agissait d’une décision inefficace pour la sécurité, dangereuse pour les libertés et, pour tout dire, néfaste pour la crédibilité de la justice.

Les récentes poursuites en rafale sur la base de cette nouvelle disposition, au motif d’une apologie du terrorisme, donnent lieu à des condamnations parfois importantes, et sont prononcées dans les conditions détestables qui sont celles des comparutions immédiates, alors que le plus souvent il s’agit d’actes d’ivrognes ou d’imbéciles sans même aucune publicité. Ces peines pour des faits grotesques montrent à l’évidence combien la LDH avait raison de mettre en garde contre la possibilité de dérives qui auraient des conséquences redoutables pour des personnes. Ainsi les auteurs de tels faits seront-ils passibles d’une inscription dans le futur fichier antiterroriste ?

Pour que l’incrimination d’apologie du terrorisme garde son sens et son efficacité, la LDH appelle à retrouver la raison et à réintégrer le délit en question dans la loi sur la presse pour redonner son intégrité à ses dispositions protectrices des libertés.

Source : Communiqué LDH (Ligue des Droits de l’Homme)

Nous vous proposons cet article afin d'élargir votre champ de réflexion. Cela ne signifie pas forcément que nous approuvions la vision développée ici. Dans tous les cas, notre responsabilité s'arrête aux propos que nous reportons ici. [Lire plus]Nous ne sommes nullement engagés par les propos que l'auteur aurait pu tenir par ailleurs - et encore moins par ceux qu'il pourrait tenir dans le futur. Merci cependant de nous signaler par le formulaire de contact toute information concernant l'auteur qui pourrait nuire à sa réputation. 

18 réponses à Quand Amnesty International et la LDH dénoncent la France…

Commentaires recommandés

JaySWD Le 23 avril 2015 à 04h29

Bon,le bon coté de la chose,c’est que ça donne parfois des situations assez surréalistes,à la limite du merveilleux…
la semaine dernière,le dénommé Booba,sorte d’ersatz de rappeur US fiscalement délocalisé en Floride,pas spécialement la finesse mème,allume le fameux journal CH,Hall of Fame du pipi-caca,et se fait à son tour,au nom de cette fameuse loi d’ “apologie du terrorisme” allumer par l’impayable Eric Ciotti,dont Onfray dirait sans doute qu’il est le crétin chimiquement pur! ! !

Le débat français rejoint actuellement la stratosphère,tout simplement fascinant…..
Message tout personnel à Charles de G.:En ce qui concerne la métaphore bovine à propos des français,vous aviez visé fort juste!! Là aussi!!

  1. JaySWD Le 23 avril 2015 à 04h29
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    Bon,le bon coté de la chose,c’est que ça donne parfois des situations assez surréalistes,à la limite du merveilleux…
    la semaine dernière,le dénommé Booba,sorte d’ersatz de rappeur US fiscalement délocalisé en Floride,pas spécialement la finesse mème,allume le fameux journal CH,Hall of Fame du pipi-caca,et se fait à son tour,au nom de cette fameuse loi d’ “apologie du terrorisme” allumer par l’impayable Eric Ciotti,dont Onfray dirait sans doute qu’il est le crétin chimiquement pur! ! !

    Le débat français rejoint actuellement la stratosphère,tout simplement fascinant…..
    Message tout personnel à Charles de G.:En ce qui concerne la métaphore bovine à propos des français,vous aviez visé fort juste!! Là aussi!!


    • Charlisme Le 23 avril 2015 à 15h38
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      Le penseur Booba a pourtant été très clair : “quand on joue avec le feu, on se brule” (sic). Donc, il condamne peut-être les tueurs mais il condamne encore plus les dessinateurs qui pourtant n’ont tué personne. Il va même jusqu’à comparer la tuerie à un phénomène naturel (cf. attaque de requin). Dont acte.


  2. FifiBrind_acier Le 23 avril 2015 à 10h51
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    Mais bien sûr, les Saoudiens et les Quataris sont tellement idiots qu’ils ne savent pas faire la différence avec l’ Islam archaïque wahhabite…
    80% des victimes des Djihadistes sont musulmanes.
    Étonnant, non?

    http://www.lemonde.fr/proche-orient/article/2014/12/11/plus-de-80-des-victimes-du-djihadisme-sont-des-musulmans_4538880_3218.html


    • christiangedeon Le 23 avril 2015 à 17h12
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      C’est pratique comme façon de voir les choses…dès qu’il y a un problème avec un groupe ,une communauté,ou un mouvement musulman quelconque,hop,ils deviennent des “pas musulmans “… Fastoche! c’est à peu près aussi c.. que si je disais que les inquisiteurs et autres émules du même type n’étaient pas catholiques…ou que les américains qui ont massacré les indiens n’étaient pas chrétiens…c’est même pas marrant de contrer des arguments aussi…aussi rien,en fait


      • Mélissa Le 23 avril 2015 à 22h09
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        Christiangedeon,

        ” c’est à peu près aussi c.. que si je disais que les inquisiteurs et autres émules du même type n’étaient pas catholiques…”

        …c’est pourtant vous qui le dites !

        “c’est même pas marrant de contrer des arguments aussi…aussi rien,en fait”

        …aussi incontestables historiquement,…vous vouliez dire ?


  3. Mélissa Le 23 avril 2015 à 12h19
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    Ozi,

    Ma réponse au commentaire de cepamoi vaudrait également pour vous si je ne vous faisait grâce du droit à l’ignorance…

    Consultez les liens proposés…!


  4. Darks Le 23 avril 2015 à 13h00
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    Nous ne sommes que des pions sur l’énorme échiquier zunien, il faut voir à qui profite le crime, surement pas aux musulmans, après le chaos en Ukraine, le temps est venu de mettre le chaos en Europe, et en instaurant la peur, semant le chaos, permettre aux parties le plus radicaux et dangereux de se mettre au pouvoir. Et en attendant dans un pays démocratique, un Roi avec 13% de contentement reste au pouvoir, inimaginable scénario avant l’annexion de la France par les zunien, et la moutonisation de la populace. On arrive à voir la machination politique au delà de nos frontières en Ukraine par exemple, on en discute, on en débat, mais il en est de même sous nos terres…. Et que l’austérité continue, de tout de façon il y aura toujours des boucs émissaires…. Et au diable la liberté d’expression, elle n’est bonne que lorsqu’elle ne sert que les intérêts du plus grand nombre, les minorités taisez vous… Cela me rappelle quelque chose…


    • christiangedeon Le 23 avril 2015 à 18h12
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      Dire que le gouvernement actuel est impopulaire est une tautologie…mais que le président reste au pouvoir,et la majorité à l’assemblée,c’est normal,à défaut d’être efficace…ils ont été élus pour cinq ans…par …ben par les Français,en fait. C’est chiant,mais c’est comme çà.C’est un système qui laisse à désirer,mais que proposez vous de mieux? Que la rue les débarque? Quelle rue?celle des fonctionnaires et assimilés? aucune chance,bien trop peur que çà change…Celle du “privé”? ben,y a plus de privé,pfffff,disparu,fini…les syndicats se sont repliés sur leurs forteresses publiques et ont oublié le ,privé. Et les gens ont bien trop la trouille,et on les comprend de perdre leur boulot,quand ils en ont un.C’est aux Français de faire quelque chose,au moment des élections…mais non,ils s’obstinent à voter pour les mêmes,avec cette fois une probable variante marine…et à la fin,ce sont les “allemands ” qui gagnent,comme au foot.Alors voilà,votez pour autre chose que la certitude de la reconduction des mêmes clones énarques and co au pouvoir.Je ne sais pas moi,au hasard,pour Nouvelle Donne s’ils arrivent à présenter un candidat. Si je peux me permettre,il faut atterrir là…parce que tout n’est pas de la faute des politiciens. parce que,si les chiens ont envie de retourner à leur vomi (c’est une expression ,hein?) c’est de la faute des chiens…un jour,le “peuple” devra aussi se poser les bonnes questions…et à mon avis,c’est pas pour demain.


      • Status Quo Le 23 avril 2015 à 19h28
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        Christian,

        Votre naiveté me stupéfait.
        Tout est fait pour l’alternance , vous n’avez pas remarqué?
        Pour qu’un parti supplante ceux-là, mais, c’est quasi impossible!
        Le mieux financé, médiatisé, le meilleur acteur pour la finance est élu, si un parti commence à émerger, il est immédiatement noyauté afin de le détruire:on sème la zizanie à l’intérieur.
        Le FN? un instrument de peur fin de s’assurer que les veaux-tant se tourneront vers toujours les mêmes.
        On sait que les hommes n’aiment pas le changement, ils préfèrent retourner à ce qu’ils connaissent, ça les rassure et nos chers candidats le savent bien.

        Ce qui a changé avec Hollande c’est qu’on s’est pris en peine poire qu’il fait la même politique que son prédecesseur et que parti socialiste ne veut rien dire sauf enfumage.
        Ils ont triché avec les mots.
        Il sont experts et en élections aussi.


      • Mélissa Le 23 avril 2015 à 22h02
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        Christiangedeon,

        Pourquoi Nouvelle donne ? Je ne les ai jamais entendu dire qu’ils voulaient en finir avec l’UE !

        Une “autre Europe”,peut-être…?…,une de plus ?…,allez…,vous en reprendrez bien une tite louche !

        “un jour,le “peuple” devra aussi se poser les bonnes questions…et à mon avis,c’est pas pour demain.”

        Surtout si le “peuple” pense que Nouvelle Donne se pose les bonne questions !…
        Remarquez, ils doivent s’y connaître en écologie,…ils ont un sacré coup de râteau !…


  5. Louisiane Le 23 avril 2015 à 13h23
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    Ozi,

    Une estimation de 4 millions de morts a été faite concernant les interventions US en Afghanistan, en Irak et au Pakistan. 4 Millions !
    Je vous rappelle que les Etats-Uniens possèdent un billet vert sur lequel est inscrit “In God We Trust” (God représentant ici le dieu des Chrétiens !)
    G. W. Bush se vantait de réunir son cabinet tous les matins pour prier Dieu d’accorder la victoire à son pays.
    S’amuser à faire du classement de religion relève, à mon avis, de la plaisanterie de cours d’école.


    • languedoc 30 Le 23 avril 2015 à 18h03
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      4 millions c’est énorme, êtes vous sûr de ne pas vous tromper? Les US sont capables de tout et surtout du pire, mais le chiffre me paraît un peu gros.


  6. Donat Le 23 avril 2015 à 15h10
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    la liberté d’expression tuée par une folie collective contre le terrorisme


  7. Alae Le 23 avril 2015 à 15h13
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    Le simplisme fait des ravages…

    Liste des pays musulmans bombardés ou envahis par les USA depuis 1980, établie au 7 novembre 2014.
    Iran (1980, 1987-1988), Libye (1981, 1986, 1989, 2011), Liban (1983), Koweit (1991), Irak (1991-2011, 2014-), Somalie (1992-1993, 2007-), Bosnie (1995), Arabie saoudite (1991, 1996), Afghanistan (1998, 2001-), Soudan (1998), Kosovo (1999), Yemen (2000, 2002-), Pakistan (2004-), Syrie, etc.
    Il faut y ajouter aujourd’hui le Yemen, et j’en oublie sûrement.


    • christiangedeon Le 23 avril 2015 à 18h21
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      La Bosnie est donc un pays musulman? le Liban aussi? Le Kosovo? la Syrie? Première nouvelle….on ne peut pas raisonner autrement que musulmans/chrétiens? Et se dire que tout n’est pas si simple? Constater à regret que les chrétiens d’Irak ont pratiquement été éradiqués,et ceux de Syrie pas loin de l’être? Mais,j’oubliais,leurs assassins sont des “pas musulmans “…si on continue cette litanie,les musulmans ont fait ceci,les chrétiens(d’occident,parce que ceux d’Orient se font juste massacrer) ont fait cela et patin couffin…on va juste faire un formidable bond en arrière..avec un peu de chance,il va bien s’en trouver un pour expliquer qu’en fait les arméniens sont responsables de leur propre génocide si çà continue. La détestation des politiques ultralibérales,et notamment US ne doit pas conduire à un aveuglement dogmatique,limite sectaire.


      • Mélissa Le 23 avril 2015 à 22h25
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        Christiangedeon,

        “il va bien s’en trouver un pour expliquer qu’en fait les arméniens sont responsables de leur propre génocide si çà continue. ”

        Non, les Arméniens ont été massacrés par les turcs…,musulmans, certes, mais de ceux qui permettent à Daech de prospérer en leur achetant le pétrole volé à l’Irak et à la Syrie…

        Votre aveuglement n’est pas “dogmatique,limite sectaire”, mais récurent, tendance lourdingue…


  8. Quentin Le 23 avril 2015 à 22h09
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    Amnesty c’est pas financé par Soros, grand ami de la liberté en Ukraine?


  9. Serge Le 24 avril 2015 à 04h20
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    Pour que “le choc des civilisations” existe ,il faudrait au moins que la notre existe encore dans toute sa vigueur .

    Or nous sommes envahis à mort ,avec pour une des conséquences, une islamisation déjà bien avancée .

    Les églises sont quasi vides ,à part quelques vieux débris qui bêlent que “Dieu est amour” ,et que donc il faut accueillir…les curés et les prélats ressemblent à des mollusques libidineux craintifs prêts à l’effacement (ce n’est pas par hasard qu’on a le même fromage en président ) .
    Le cardinal Richelieu ,en cuissardes ,l’épée au côté et le regard impitoyable ,face à La Rochelle protestante assiégée ,ça avait une autre gueule ! Que dire également du pape Innocent X à travers le portrait qu’en fit Vélasquez !

    Nos jeunes ont le cerveau privé de mémoire et d’héritage , biberonnés de sous-culture étatsunienne ,ils n’ont plus aucune conscience d’être français sauf pour soutenir l’équipe de “fouteballe” qui ressemble désormais à n’importe qu’elle.équipe africaine .
    Abreuvés de repentance et de relativisme tiers-mondistes dont vous vous faites les apôtres ici,ils sont conviés au renoncement .Plus bons à rien,plus bons à exister ,comme si une logique darwinienne devait amener la nécessité historique de leur remplacement dans tous les domaines .
    Ils s’assimilent désormais à “l’autre” .
    La figure des Gabin et des Bourvil a disparu du processus d’identification au profit des Omar Sy ,des Gad Elmaleh et autre Djamel Debouzze (Valls d’ailleurs ,veut faire des pitreries de cet histrion un des modèles de sa réforme scolaire !!) .
    Dans ma ville ,on a débaptisé un collège .Il portait le nom de son quartier :”les cotterets”,qui veut dire en patois local :”les fagots” ,à cause de la proximité avec la belle forêt de hêtres ,de l’ancien métier de sabotier et des pauvres qui avaient le droit d’y ramasser les fagots pour se chauffer l’hiver .Belle référence de l’histoire locale en tout cas .
    Ben non ,les” zenseignants” ont jugé cela ringard et discriminatoire .Ils ont décider de l’appeler “Gandhi” au nom du droit de l’hommisme exotique et planétaire ,avec tout ce qui suit comme “projets pédagogiques pour venir en aide aux pov zinhous etc etc ….Ce qui me fait marrer ,c’est qu’il est possible que dans quelques décennies,ces “pov zindiens ” soient amenés a créer des associations humanitaires pour venir en aide aux pov français dans la misère …Bref !…Rions …

    Tout ceci n’est pas une énième théorie du complot ,mais de simples constatations .
    Si vous ne les voyez pas ,alors soit
    Je dois changer mes lunettes
    Je ne vis pas dans le même pays
    Vous êtes gravement atteints .
    Il n’y a pas de complot ,mais la cause essentielle est a chercher du côté du marché dominé par la puissance américaine ,c’est certain .
    Après ,il y a toute la synergie des choses qui sont conséquences et agents actifs à la fois :consumérisme de l’instant ,individualisme,relativisme ,petits valets du bas jusqu’en haut qui mangent à la gamelle ,tant que que l’avoine est bonne etc etc …Tout cela se met en branle “naturellement ” .


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